TABLE DES MATIERES
Preface, par Hugues Dumont, Francois Ost et Sebastien Van DrooghenBroeck = v
La responsabilite, face cachee des droits de l'homme, par Francois Ost et Sebastien Van DrooghenBroeck = 1
Introduction = 2
Section I. Les Raisons D'un Refoulement; Les Retours Du Refoule = 3
Section II. Detour Philosophique. La Responsabilite, mediation de la Liberte et du Devoir = 16
Section III. Retour au Droit. Les Chantiers en Friche de la Convention Europeenne des Droits de L'homme = 28
Stand up for your rights!, par Francois Ost = 51
Section I. Khayelitsha, 22 Decemnre 2003 = 51
Section II. Des Responsabilites Communes mais Diffrenciees = 55
Section III. Quelque Chose Qui Grandit en se Partageant = 68
Conclusion = 73
La question des devoirs dans les premieres declarations francaises des droits de l'homme, par Jean-Pierre Nandrin = 78
Section I. La Declaration Francaise de 1789 = 76
Section II. Les Declarations de 1793 = 83
Section III. Les Declarations de 1795 = 85
Section IV. Les Constitution de 1848 = 87
Conclusion = 88
Devoir, pouvoir? La responsabilite dans les limites de la simple humanite, par Guillaum de Stexhe = 91
Section I. Une notion en Mouvement (1) : Les Champs du Droit = 95
Section II. Une notion en Mouvement (2) : Les Ethiques Sectorielles = 100
Section III. Du Principle de Precaution a la Responsabilite Assignee a Elle-meme : Jonas et Habermas = 105
Section IV. Intermede : L'enjeu Ontologiqie : Un Nouveau Transcensantal? =109
Section V. Jalons Philosophiques = 111
Section VI. Cinq Figures Modernes de la Responsabilite = 113
Section VII. La responsabilite, L'humain, Les Droits de L'homme = 126
Les metamorphoses de la responsabilite, par Jean-Louis Genard = 131
Section I. Une Theorie de la Modernite = 132
Section II. Un Ancrage Linguistique = 135
Section III. Une Theorie Cognitiviste de L'institution = 136
Section IV. Les Scenes Sociales D'affrontement des Modeles = 137
Section V. Conjonction ou Disjonction = 141
Section VI. La Grammaire des Pronoms Personnels = 143
Section VII. Une Tendance : la Focalisation sur la Premiere Personne du singulier = 146
Section VIII. La Grammaire des Modalites = 148
Section IX. Une Focalisation sur les Modalisations Actualisantes = 149
Les Droits de l'homme et les limites de l'individualisme : l'exemple de la liberte d'expression, par Philippe Gerard = 153
Section I. Le Modele Individualiste des Droits et les Limites = 153
Section II. Conflits de Droits et Responsabilites des Individus = 161
Citoyennete et responsabilite en droit public, par Hugues Dumont et Francois Tulkens = 171
Section I. La Responsabilite, Face Visible de la Citoyennete Dans L'etat = 178
Section II. La Decrue des Obligations et des Devoirs Juridiquement Sanctionnes du Citoyen = 186
Section III. La Multiplication des Incitants Juridiques a L'exercice des Responsabilites Ethiques du Citoyen = 227
Section IV. L'urgence D'une Grammaire des Responsabilites Civiques Post-nationales = 240
Conclusion = 258
Les devoirs fondamentaux en droit constitutionnel compare, par Marc Verdussen, Sebastien Depre et Thomas Bombois = 261
Section I. La Nature du rapport Entre les Devoirs et les Droits Fondamentaux = 266
Section II. Les Debiteurs des Devoirs Fondamentaux = 269
Section III. Les Creanciers des Devoirs Fondamentaux = 273
Section IV. La Configuration des Devoirs Fondamentaux = 274
Section V. Les Effets des Devoirs Fondamentaux = 276
Conclusion = 290
Les obligations correspondantes dans l'article 23 de la Constitution, par Isabelle Hachez = 293
Introduction = 293
Section I. La signification Proposee : des obligations en Vue de Garantre la dignite Humaine = 296
Section II. Les Significations E'cartees = 317
Conclusion = 322
Le contrat d'integration sociale comme materialisation paradigmatique des obligations correspondantes de l'article 23 de la
Constitution?, par Nicolas Bernard = 325
Section I. Description = 327
Section II. Appreciation Critique = 330
Section III. Rearticuler Responsabilite et Progres Social = 348
L'horizontalisation des droits de l'Homme, par Sebastien Van Drooghenbroeck = 355
Introduction = 355
Section I. Le Fondement, L'extension et les procedes Techniques
D'execution de L'obligation D'horizontalisation des Droits Fondamentaux = 360
Section II. Les Questions Suscitees Par L'horizontalisation des Droits de L'homme = 371
Conclusion = 388
Les Droits l'homme, frein ou amplificateur de criminalisation?, par Yves Cartuyvels = 391
Introduction = 392
Section I. Le Droit Penal Moderne au Service de la protection
des Droits de L'homme et du Citoyen ou Comment Proteger les Citoyens contre un Droit Odieux = 395
Section II. Au nom des Droits de L'homme : Atteintes a la
Fonction Bouclier et Extension de la Fonction Epee du Droit Penal = 405
Conclusion = 438
La renonciation aux droits fondamentaux. La libre disposition du soi
et le regne de l'echange, par Olivier De Schutter et Julie Ringelheim = 441
Section I. Les Hypotheses de la Renonciation = 443
Section II. L'approche normative de la Renonciation = 451
Section III. Les Conditions de la Situation Ideale D'action = 456
Section IV. Un cas D'application : Le port du Foulard a L'ecole = 469
Conclusion = 480
Les fonctionnaires renoncent-ils aux droits fondamentaux?, par Bruno Lombaert = 483
Section I. La Renonciation comme Justification Jurisprudentielle
des Restrictions aux Droits Fondamentaux des Fonctionnaires = 485
Section II. La Renonciation : Une Mauvaise Explication des
Restrictions aux Droits Fondamentaux des Fontionnaires = 492
Conclusion = 499
La renonciation limitee aux droits de la personnalite : l'indice d'obligations?, par Gregoire Gathem et Alain Strowel = 501
Section I. Inalienabilite et Possibilite de Renonciation : Une Contradiction dans les Termes? = 503
Section II. Les Renonciations Limitees : Conditions de Validite et Modalites = 507
Conclusion = 520
Pour une approche dialectique des droits et des responsabilites Conclusions, par Francoise Tulkens = 523
Section I. Une Question Embarrassante = 525
Section II. En Parler = 527
Section III. Mais en Parler Bien = 535
Preface, par Hugues Dumont, Francois Ost et Sebastien Van DrooghenBroeck = v
La responsabilite, face cachee des droits de l'homme, par Francois Ost et Sebastien Van DrooghenBroeck = 1
Introduction = 2
Section I. Les Raisons D'un Refoulement; Les Retours Du Refoule = 3
Section II. Detour Philosophique. La Responsabilite, mediation de la Liberte et du Devoir = 16
Section III. Retour au Droit. Les Chantiers en Friche de la Convention Europeenne des Droits de L'homme = 28
Stand up for your rights!, par Francois Ost = 51
Section I. Khayelitsha, 22 Decemnre 2003 = 51
Section II. Des Responsabilites Communes mais Diffrenciees = 55
Section III. Quelque Chose Qui Grandit en se Partageant = 68
Conclusion = 73
La question des devoirs dans les premieres declarations francaises des droits de l'homme, par Jean-Pierre Nandrin = 78
Section I. La Declaration Francaise de 1789 = 76
Section II. Les Declarations de 1793 = 83
Section III. Les Declarations de 1795 = 85
Section IV. Les Constitution de 1848 = 87
Conclusion = 88
Devoir, pouvoir? La responsabilite dans les limites de la simple humanite, par Guillaum de Stexhe = 91
Section I. Une notion en Mouvement (1) : Les Champs du Droit = 95
Section II. Une notion en Mouvement (2) : Les Ethiques Sectorielles = 100
Section III. Du Principle de Precaution a la Responsabilite Assignee a Elle-meme : Jonas et Habermas = 105
Section IV. Intermede : L'enjeu Ontologiqie : Un Nouveau Transcensantal? =109
Section V. Jalons Philosophiques = 111
Section VI. Cinq Figures Modernes de la Responsabilite = 113
Section VII. La responsabilite, L'humain, Les Droits de L'homme = 126
Les metamorphoses de la responsabilite, par Jean-Louis Genard = 131
Section I. Une Theorie de la Modernite = 132
Section II. Un Ancrage Linguistique = 135
Section III. Une Theorie Cognitiviste de L'institution = 136
Section IV. Les Scenes Sociales D'affrontement des Modeles = 137
Section V. Conjonction ou Disjonction = 141
Section VI. La Grammaire des Pronoms Personnels = 143
Section VII. Une Tendance : la Focalisation sur la Premiere Personne du singulier = 146
Section VIII. La Grammaire des Modalites = 148
Section IX. Une Focalisation sur les Modalisations Actualisantes = 149
Les Droits de l'homme et les limites de l'individualisme : l'exemple de la liberte d'expression, par Philippe Gerard = 153
Section I. Le Modele Individualiste des Droits et les Limites = 153
Section II. Conflits de Droits et Responsabilites des Individus = 161
Citoyennete et responsabilite en droit public, par Hugues Dumont et Francois Tulkens = 171
Section I. La Responsabilite, Face Visible de la Citoyennete Dans L'etat = 178
Section II. La Decrue des Obligations et des Devoirs Juridiquement Sanctionnes du Citoyen = 186
Section III. La Multiplication des Incitants Juridiques a L'exercice des Responsabilites Ethiques du Citoyen = 227
Section IV. L'urgence D'une Grammaire des Responsabilites Civiques Post-nationales = 240
Conclusion = 258
Les devoirs fondamentaux en droit constitutionnel compare, par Marc Verdussen, Sebastien Depre et Thomas Bombois = 261
Section I. La Nature du rapport Entre les Devoirs et les Droits Fondamentaux = 266
Section II. Les Debiteurs des Devoirs Fondamentaux = 269
Section III. Les Creanciers des Devoirs Fondamentaux = 273
Section IV. La Configuration des Devoirs Fondamentaux = 274
Section V. Les Effets des Devoirs Fondamentaux = 276
Conclusion = 290
Les obligations correspondantes dans l'article 23 de la Constitution, par Isabelle Hachez = 293
Introduction = 293
Section I. La signification Proposee : des obligations en Vue de Garantre la dignite Humaine = 296
Section II. Les Significations E'cartees = 317
Conclusion = 322
Le contrat d'integration sociale comme materialisation paradigmatique des obligations correspondantes de l'article 23 de la
Constitution?, par Nicolas Bernard = 325
Section I. Description = 327
Section II. Appreciation Critique = 330
Section III. Rearticuler Responsabilite et Progres Social = 348
L'horizontalisation des droits de l'Homme, par Sebastien Van Drooghenbroeck = 355
Introduction = 355
Section I. Le Fondement, L'extension et les procedes Techniques
D'execution de L'obligation D'horizontalisation des Droits Fondamentaux = 360
Section II. Les Questions Suscitees Par L'horizontalisation des Droits de L'homme = 371
Conclusion = 388
Les Droits l'homme, frein ou amplificateur de criminalisation?, par Yves Cartuyvels = 391
Introduction = 392
Section I. Le Droit Penal Moderne au Service de la protection
des Droits de L'homme et du Citoyen ou Comment Proteger les Citoyens contre un Droit Odieux = 395
Section II. Au nom des Droits de L'homme : Atteintes a la
Fonction Bouclier et Extension de la Fonction Epee du Droit Penal = 405
Conclusion = 438
La renonciation aux droits fondamentaux. La libre disposition du soi
et le regne de l'echange, par Olivier De Schutter et Julie Ringelheim = 441
Section I. Les Hypotheses de la Renonciation = 443
Section II. L'approche normative de la Renonciation = 451
Section III. Les Conditions de la Situation Ideale D'action = 456
Section IV. Un cas D'application : Le port du Foulard a L'ecole = 469
Conclusion = 480
Les fonctionnaires renoncent-ils aux droits fondamentaux?, par Bruno Lombaert = 483
Section I. La Renonciation comme Justification Jurisprudentielle
des Restrictions aux Droits Fondamentaux des Fonctionnaires = 485
Section II. La Renonciation : Une Mauvaise Explication des
Restrictions aux Droits Fondamentaux des Fontionnaires = 492
Conclusion = 499
La renonciation limitee aux droits de la personnalite : l'indice d'obligations?, par Gregoire Gathem et Alain Strowel = 501
Section I. Inalienabilite et Possibilite de Renonciation : Une Contradiction dans les Termes? = 503
Section II. Les Renonciations Limitees : Conditions de Validite et Modalites = 507
Conclusion = 520
Pour une approche dialectique des droits et des responsabilites Conclusions, par Francoise Tulkens = 523
Section I. Une Question Embarrassante = 525
Section II. En Parler = 527
Section III. Mais en Parler Bien = 535